Ah, l’administration… Toujours une source de joie n’est-ce pas? Surtout lorsqu’il est question d’immatriculation de véhicule. Pas de panique, on est là pour vous aider à y voir plus clair. Vous vous demandez quels sont les documents nécessaires pour faire votre demande de carte d’immatriculation en ligne? Nous avons compilé pour vous la liste des papiers à avoir sous la main. Restez avec nous, et vous serez bientôt un expert en la matière.
Quels sont les documents de base à fournir?
Avant de vous lancer dans la procédure en ligne, vous devez réunir certains documents indispensables. Sans ces derniers, impossible de finaliser votre demande de certificat d’immatriculation.
Tout d’abord, vous avez besoin d’un justificatif d’identité. Il peut s’agir de votre carte d’identité, de votre passeport ou de votre permis de conduire. Attention, assurez-vous que votre pièce d’identité est en cours de validité.
Ensuite, vous aurez besoin d’un justificatif de domicile. Une facture d’électricité, de gaz, d’eau, de téléphone fixe ou mobile, ou encore un avis d’imposition ou de non-imposition suffira.
Enfin, si vous êtes le titulaire du véhicule, vous devez fournir le certificat de cession du véhicule. Ce document, appelé également déclaration de cession, est indispensable pour prouver que vous êtes bien le propriétaire du véhicule que vous souhaitez immatriculer.
Quels sont les documents spécifiques selon le type de véhicule?
Selon le type de véhicule que vous souhaitez immatriculer, la liste des documents peut varier.
Si vous faites une demande d’immatriculation pour un véhicule neuf, vous devez fournir le certificat de conformité du véhicule. Ce document atteste que le véhicule respecte les normes européennes.
Si vous faites une demande pour un véhicule d’occasion, vous devez fournir le certificat de situation administrative (CSA) du véhicule, plus communément appelé "certificat de non-gage". Ce document prouve que le véhicule n’est pas gagé et qu’il peut être vendu.
Dans les deux cas, vous devez aussi fournir le procès-verbal de contrôle technique du véhicule, s’il est âgé de plus de 4 ans. Enfin, n’oubliez pas l’attestation d’assurance du véhicule!
Quels sont les documents à fournir en cas de changement de situation?
Si votre situation a changé, vous devrez fournir des documents supplémentaires.
Si vous avez déménagé, un nouveau justificatif de domicile est nécessaire. N’oubliez pas de faire une déclaration de changement d’adresse sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés).
Si vous avez vendu ou donné votre véhicule, vous devez fournir le formulaire Cerfa n°15776*01 de déclaration de cession du véhicule.
Si vous avez perdu ou si on vous a volé votre carte grise, vous devez fournir le formulaire Cerfa n°13753*03 de déclaration de perte ou de vol.
Quels sont les documents à fournir pour une demande d’immatriculation en ligne?
Enfin, si vous faites votre demande d’immatriculation en ligne, vous devez fournir un mandat d’immatriculation. Ce document, que vous pouvez télécharger sur le site de l’ANTS, donne l’autorisation à l’administration de faire les démarches à votre place.
Voilà, vous savez tout! Avec ces documents en main, vous êtes prêt à faire votre demande de nouvelle carte d’immatriculation en ligne. Bon courage, et n’oubliez pas : la patience est la clé de la réussite en matière d’administration.